Les termes décrits ci-après s'appliquent à l'utilisation de Neoload v.3 accompagné de sa documentation, ainsi qu'à l'utilisation des modules associés.

IMPORTANT - NOTICE AUX UTILISATEURS: MERCI DE BIEN VOULOIR LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL NEOLOAD (L'"ACCORD DE LICENCE") AVANT TOUTE INSTALLATION OU UTILISATION DU PRODUIT. CECI EST UN CONTRAT. IL PREVOIT LES DROITS ET LES OBLIGATIONS QUE LE CLIENT ACCEPTE PLEINEMENT EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "JE RECONNAIS AVOIR LU L'ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL NEOLOAD ET EN ACCEPTE SES TERMES" ET /OU EN INSTALLANT ET EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DU PRODUIT; LE CLIENT ACCEPTE QUE L'ACCORD DE LICENCE LUI EST OPPOSABLE COMME TOUT ACCORD ECRIT NEGOCIE ET SIGNE ET LE CLIENT ACCEPTE D'ETRE TENU PAR LES TERMES PREVUS CI-APRES. DES LORS, L'ACCORD DE LICENCE EST OPPOSABLE A TOUT CLIENT COMME TOUTE ENTITE JURIDIQUE QUI A OBTENU LE PRODUIT ET POUR LE COMPTE DE LAQUELLE IL EST UTILISE. SI LE CLIENT N'ACCEPTE PAS LES TERMES DU PRESENT ACCORD DE LICENCE, IL DOIT DECLINER COMME INDIQUE, ET IL NE SERA PAS AUTORISE A INSTALLER OU UTILISER LE PRODUIT. SI LE CLIENT REJETTE LE PRESENT ACCORD DE LICENCE, NEOTYS NE LUI CONCEDE AUCUN DROIT D'INSTALLER OU D'UTILISER LE PRODUIT.

Le présent Accord de Licence est un contrat entre le client et NEOTYS, une société par actions simplifiée de droit français, inscrite au RCS de Marseille sous le n° B 480 255 900, et dont le siège est situé 400 avenue du Château de Jouques, 13420 GEMENOS, France ("NEOTYS"). L'Accord de Licence accorde au client un droit d'utilisation, SEULEMENT si le produit est authentique et accompagné d'une clef de licence valide. Pour ce qui concerne les composants de tiers intégrés dans le produit tels que décrits dans la section 18 ci-dessous, le client est tenu par les modalités et les conditions des accords de licence séparés avec lesdits tiers.

Dans l'éventualité où plus d'un accord de licence s'appliqueraient au produit, l'ordre de priorité des documents suivant s'applique : (1) l'accord de licence écrit et signé avec NEOTYS, (2) le présent Accord de Licence, et (3) l'accord de licence fourni avec le produit. En plus des restrictions imposées en application du présent Accord de Licence, toutes les autres restrictions d'utilisation contenues dans les instructions d'installation de Produit ou les notes de mises à jour s'appliqueront à l'utilisation du produit par le client.

1. DEFINITIONS.

"Contrôleur" : Un composant de logiciel utilisé pour concevoir, lancer, contrôler et analyser une session de tests. Il utilise un ou plusieurs "Générateurs de Charge" pour produire de la charge.

"Documentation" est la documentation papier et/ou électronique contenant les directives d'installation et d'utilisation du produit.

"Générateurs de Charge" : Les composants de logiciel utilisés pour générer du trafic aux serveurs pour des essais. Gérés par un "Contrôleur".

" Serveur de Licence Neotys " : Le composant de logiciel utilisé pour gérer les clefs de licence flottante utilisées par un Contrôleur.

"Capacité Autorisée" est la quantité d'utilisateurs virtuels autorisés précisée dans la Commande.

"Licence" est le type de licence tel que précisé dans la Commande et défini ci-dessous.

"Commande" est le document écrit ou électronique identifiant les Produits sous licence et le type de licence accordée, sous réserve des modalités et des conditions du présent Accord de Licence.

"Produit" est le logiciel NeoLoad sous forme de code d'objet accompagné de sa documentation, ou les modules associés qui peuvent être achetés séparément.

"Maintenance et Support Technique" sont les services de support et de maintenance tels que mentionnés plus bas dans le présent Accord de Licence et dont les modalités sont précisées dans un accord séparé de maintenance du logiciel NeoLoad.

"Territoire" est le pays où le client a acquis la licence.

"Utilisateur virtuel" est le processus qui simule le comportement d'un vrai utilisateur du système à tester.

"Client" est la personne morale ou l'individu, ainsi que ses agents (employés, conseillers et ou représentants), à qui NEOTYS a accordé le droit d'utiliser le Produit dans les conditions prévues aux présentes.

2. LICENCE. Ceci est un accord de licence et non un accord de cession.

2.1. Installation Et Utilisation Du Produit. Sous réserve des modalités et des conditions du présent Accord de Licence, NEOTYS concède au Client une licence personnelle, limitée, non-exclusive et non transmissible, comme indiqué dans la Commande, pour exercer le droit d'utiliser une copie du Produit, sous sa forme code d'objet seulement, dans les conditions définies ci-après selon que le Client est un Utilisateur Final ou un Prestataire de Service.

2.1.1. Accord de Licence d'Utilisateur Final.

En tant qu'Utilisateur Final, le Client sera autorisé à (a) installer le Produit en utilisant un système d'exploitation certifié par NEOTYS, sur une infrastructure dont le Client est propriétaire ou qu'il contrôle dans le Territoire, et (b) à utiliser le Produit seulement dans le cadre de ses propres opérations et non aux fins d'offrir des services à ses propres clients.

- En vertu d'une Licence Standard, le Client est autorisé à installer et utiliser le Produit sur un seul système informatique simple. Chaque installation et utilisation additionnelle du Produit exige une Licence Standard additionnelle. Le Client peut transférer la Licence standard à un système informatique différent seulement si le Client a au préalable complètement supprimé l'installation précédente et désactivé la clef de licence.

- En vertu d'une Licence Flottante, le Client est autorisé à installer et utiliser la clef de licence sur un seul Serveur de Licence Neotys. Chaque installation et utilisation additionnelle de clef de licence sur le Serveur de Licence Neotys exige qu'elle soit une clé de Licence Flottante. Le Client peut transférer la clef de licence à un Serveur de Licence Neotys différent, certifié par NEOTYS, seulement si le Client a au préalable complètement supprimé l'installation précédente et désactivé la clef de licence.

- En vertu d'une Licence par Site, le Client est autorisé à installer et utiliser le Produit sur plusieurs systèmes informatiques sur un même site. Un " Site " signifie une construction ou un groupe de bâtiments contigus.

- En vertu d'une Licence Provisoire, le Client est autorisé à exercer les mêmes droits qu'en vertu d'une Licence Standard mais sur une période de temps limitée, c'est-à-dire que le droit d'utiliser le Produit est limité à une certaine période de temps à compter de l'activation de la clef de licence.

Ces restrictions ne s'appliquent qu'à la partie Contrôleur du Produit. Les Générateurs de Charge peuvent être installés sur autant d'ordinateurs que nécessaire pour produire le nombre autorisé d'Utilisateurs Virtuels jusqu'à la capacité autorisée.

La fourniture du Produit n'inclut pas les services d'installation, de configuration, d'adaptation ou de personnalisation du Produit. Cependant, NEOTYS peut, sur demande du Client, fournir de tels services selon ses conditions techniques et financières alors en vigueur.

2.1.2. Accord de Licence de Prestataire

En tant que Prestataire de service, le Client sera autorisé à (a) installer le Produit sur les matériels qui appartiennent ou sont loués par ses propres clients, qui utilisent un système d'exploitation certifié par NEOTYS, sur une infrastructure à la fois, (b) en cas de licence flottante, installer la clef de licence sur un seul Serveur de Licence Neotys et à (c) utiliser le Produit seulement pour traiter les opérations de ses propres clients sur une infrastructure appartenant ou sous le contrôle de ces clients sous réserve des limitations suivantes.

Le droit d'utilisation du Produit sous Licence Prestataire est personnel au Client, en tant que Prestataire de service, aux fins d'offrir des services à ses propres clients sur un seul système informatique ou à partir d'un seul Serveur de Licence Neotys à la fois, et n'autorise pas une utilisation du Produit par ses propres clients. En outre, le Client n'est pas autorisé à céder ou transférer son droit d'utilisation du Produit pour quelque raison que ce soit, sans l'autorisation écrite et préalable de NEOTYS, et le Client s'engage à désinstaller le Produit une fois que les services à ses propres clients ont été assurés.

2.2. Copie. La loi interdit les copies non autorisées et la piraterie de logiciel. En vertu de la loi, le Client peut faire une copie du Produit dans un but de sauvegarde uniquement à condition qu'il ait bien reproduit toutes les mentions de droit d'auteur et de droit de propriété intellectuelle sur une telle copie de sauvegarde qui a été identifiée en tant que telle. Le Client est responsable de la surveillance et de la protection de la copie de sauvegarde.

2.3. Licence d'Evaluation. En ce qui concerne les Produits fournis en vertu d'une Licence d'Evaluation, le Client est autorisé à utiliser le Produit qu'à titre d'essai pendant 30 jours, ou toute période plus longue qui sera consentie par NEOTYS par écrit, afin de décider s'il souhaite acheter une licence d'utilisation du Produit contre une redevance. Le Produit est fourni "TEL QUE", sans qu'aucune garantie ou responsabilité ne puisse être encourue par NEOTYS. NEOTYS se réserve le droit de résilier une Licence d'Evaluation à tout moment à sa propre convenance après notification au Client. Le Client n'est pas autorisé à utiliser le Produit pour une exploitation commerciale. Le Client reconnaît que le Produit fourni sous Licence d'Evaluation est soumis à une utilisation restreinte.

3. LIMITATIONS. Par ailleurs, l'utilisation du Produit est soumise aux droits et aux limitations additionnelles complémentaires suivantes, en complément des droits et obligations applicables pour l'utilisation de certains composants du Produit qui appartiennent et dont l'utilisation est autorisée par des tiers.

Toute utilisation du Produit qui n'aurait pas été expressément acceptée par NEOTYS est interdite et le Client s'interdit, et ne permettra pas à des tiers, de :

(a) copier, reproduire, changer, adapter, traduire de quelque façon que ce soit, intégrer dans un autre logiciel, désassembler, tout ou partie du Produit ou de la Documentation, décompiler (sous réserve de ce qui est autorisé en vertu des règles d'ordre public comme précisé à l'article 4 ci-dessous), ni tenter de découvrir le code source,
(b) modifier de quelque façon que ce soit le Produit, excepté pour corriger des erreurs éventuelles. Dans ce cas et seulement si la modification est exigée pour assurer une utilisation conforme à la destination du Produit, NEOTYS se réserve le droit d'opérer les changements nécessaires pour corriger de telles erreurs,
(c) distribuer, sous-licencier, révéler, divulguer, louer, prêter, vendre, donner, ou encore transférer, même librement, le Produit en tout ou partie, par tous moyens, à tout tiers,
(d) enlever, obscurcir ou changer les mentions ou étiquettes de propriété intellectuelle portées sur le Produit, ni toutes mentions légales, telles que des mentions de marque déposée ou de droit d'auteur, apposées ou contenues dans le Produit ou sa Documentation,
(e) utiliser le Produit pour créer des travaux dérivés ou concurrents, à partir de tout ou partie du Produit ou tout savoir-faire associé, ou développer tout logiciel qui pourrait concurrencer le Produit, dans tout pays pour la durée de protection légale du Produit.

Le Produit ne peut être utilisé que dans un environnement de test, avec des données non critiques, et pas en production. Les données utilisées directement ou indirectement par le Produit et l'environnement testé (y compris les serveurs Internet, les bases de données, le réseau de composants) doivent avoir été copiés pour sauvegarde. Une utilisation dans un autre environnement est faite aux risques et périls du Client et NEOTYS n'encourra aucune obligation, responsabilité ou garantie de ce fait.

NEOTYS demeure seule autorisée à adapter, modifier, améliorer, corriger le Produit ou sa Documentation, ou cesser leur distribution sans notification préalable. Tout droit qui n'aurait pas été expressément accordé au Client est réservé à NEOTYS. En particulier, le Client n'aura aucun droit d'utiliser le Produit dans un but de production ou commercial sauf s'il y a été autorisé en vertu d'une Licence Prestataire, le cas échéant. Tout logiciel de tiers intégré au Produit ne peut être utilisé qu'avec le Produit et seulement en conformité avec les conditions du présent Accord de Licence.

4. LIMITATIONS A LA DECOMPILATION. En vertu des règles d'ordre public, le Client s'interdit, et ne permettra pas à des tiers, de décompiler ou de désassembler le Produit sauf dans la mesure autorisée par les dispositions légales d'ordre public et où une telle action est exigée pour l'obtention d'informations nécessaires pour réaliser l'interopérabilité du Produit avec un autre logiciel pour une utilisation conforme à la Documentation. Une telle action peut seulement être entreprise par le Client les informations nécessaires ne sont pas aisément disponibles et à condition que NEOTYS ait reçu une demande écrite de fournir les informations et ne les a pas fournies au bout d'une période raisonnable. Le Client s'engage à strictement préserver la confidentialité de telles informations. En aucun cas la présente clause ne pourra être interprétée comme autorisant le Client à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de NEOTYS.

5. MAINTENANCE ET SUPPORT TECHNIQUE. NEOTYS, ses filiales ou partenaires autorisés, peuvent fournir au Client des services de maintenance et de support portant sur le Produit aux conditions financières et techniques applicables. Les services de maintenance et de support du Produit ne sont pas couverts par la redevance de licence et doivent faire l'objet d'une commande en vertu d'un accord séparé.

6. PERFECTIONNEMENTS. En application du présent Accord de Licence et pendant une période de 6 (six) mois à compter de l'installation du Produit, des mises à jour mineures du Produit peuvent être fournies au Client (les "Perfectionnements"). De tels Perfectionnements sont fournis en vertu des conditions de la licence du Produit vendu initialement (le "Produit Initial Vendu "), à moins qu'un accord de licence distinct ait été fourni avec de tels perfectionnements, auquel cas cet accord régira l'utilisation par le Client de tels perfectionnements. Un Perfectionnement complète et/ou remplace le Produit Initial Vendu et ne peut être utilisé que sur le système informatique où Produit Initial Vendu est utilisé. Si le Perfectionnement est une mise à niveau d'un dispositif d'un ensemble des programmes de logiciel que le Client a été autorisé à utiliser que sous un produit unique, le perfectionnement ne peut être utilisé que comme faisant partie de ce produit et ne peut en être séparé pour une utilisation sur un autre système informatique. Sont exclus des perfectionnements, les versions que le client n'auraient pas achetées (les "Nouvelles Versions"). Les Nouvelles Versions sont fournies par NEOTYS aux conditions financières alors en vigueur et feront l'objet d'une commande et d'un paiement séparés avant toute utilisation.

7. GARANTIE LIMITÉE. Excepté en cas de Licence d'Evaluation telle que décrite ci-dessus, NEOTYS garantie pendant une période de 30 jours à compter de la date d'installation du Produit que (a) le Produit non modifié, une fois qu'il aura été correctement installé et utilisé et lorsqu'il est utilisé avec un système d'exploitation certifié, fonctionnera dans l'ensemble en conformité avec les spécifications décrites dans la Documentation fournie par NEOTYS, et que (b) le support sur lequel le Produit est fourni est exempte de défauts matériels et d'exécution qui pourraient empêcher son utilisation, sous réserve d'une utilisation et d'une maintenance appropriées.

7.1. Remèdes du Client. Le seul et unique remède du Client, et la seule responsabilité de NEOTYS en vertu de la garantie, est que NEOTYS s'engage à faire ses meilleurs efforts dans un délai raisonnable (i) pour corriger ou pour remplacer tout Produit qui ne serait pas conforme aux termes de la garantie ci-dessus, ou (ii) si NEOTYS n'est pas en mesure de réparer ou remplacer le Produit défectueux dans un tel délai, pour rembourser les redevances payées par le Client au titre de la licence du Produit. Tout produit de remplacement sera garanti pour la période restante de la garantie d'origine, ou pour 30 jours à compter de la date d'installation du Produit de remplacement, selon la période qui est la plus longue. Cette garantie ne s'appliquera pas en cas de problèmes causés par un logiciel autre que le Produit ou un équipement non fourni par NEOTYS.
.
7.2. Limitations. NEOTYS ni ses distributeurs n'assumeront aucune garantie, comme décrit ci-dessus et en particulier, NEOTYS ne garantie pas que le Produit satisfera tous les besoins et les exigences qui ont été envisagés par le Client ou motivées son choix en faveur du Produit. En outre, le Client reconnaît (i) qu'il a reçu toutes les informations lui permettant d'être bien informé sur le Produit et d'apprécier s'il est conforme à ses besoins, (ii) que le Produit peut ne pas convenir à toutes les combinaisons que le Client pourrait choisir, (iii) que le Produit peut ne pas fonctionner dans n'importe quel environnement, et (iv) que le fonctionnement du Produit peut ne pas être sans interruption ni erreur, ou que certaines erreurs peuvent ne pas être corrigées ou corrigibles. NEOTYS ou ses distributeurs ne pourront être tenus pour responsable pour (i) tous défauts et/ou modifications du Produit et d'aucune conséquence découlant d'une utilisation abusive du Produit ; (ii) toute intervention inappropriée d'un tiers sur le Produit; (iii) l'utilisation du Produit avec un composant ou le système d'un tiers non-compatible ou non certifié par NEOTYS (y compris les défauts provoqués par des défauts de fonctionnement du système d'exploitation du Client) ; et/ou (iv) le cas où le Produit a été soumis à une contrainte physique ou électrique anormale, à une mauvaise utilisation ou application, à une négligence ou à l'accident.

7.3. Aucune Autre Garantie. LE PRODUIT EST FOURNI SANS AUCUNE AUTRE GARANTIE QUE CELLES DECRITES DANS LE PRESENT ACCORD DE LICENCE, ET NEOTYS ET SES DISTRIBUTEURS NE SONT TENUS A AUCUNE AUTRE GARANTIE OU ENGAGEMENT, EXPRÈS OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, D'UTILISATION, DE PERFORMANCE , OU DE RÉSULTAT QUE POURRAIT OBTENIR LE CLIENT EN UTILISANT LE PRODUIT, D'UTILISATION DU PRODUIT DANS UN ENVIRONNEMENT QUI N'EST PAS UN ENVIRONNEMENT DE TEST , DE VALEUR MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE OU DE L'ADEQUATION A UN BUT DETERMINE.

8. PROPRIETE INTELLECTUELLE

8.1. Protection de la propriété/des droits d'auteur. Le Produit ainsi que toute copie autorisée sont la propriété intellectuelle, les secrets commerciaux et l'information confidentielle de NEOTYS qui possède les droits qui y sont attachés. Le Produit est protégé par la loi, y compris sans limitation le droit d'auteur français et d'autres pays, et par les traités internationaux. NEOTYS ne cède aucun droit de propriété en autorisant l'utilisation de ses solutions logicielles et se réserve tous les droits non expressément concédés par les présentes. Le présent Accord de Licence n'accorde au Client aucun droit de propriété intellectuelle sur le Produit ni sur aucun Perfectionnement et tous les titres, droits, y compris les droits de propriété intellectuelle et d'auteur, intérêts sur le Produit ou ses Perfectionnements, sa Documentation, quelqu'en soit sa forme, et toute copie, qui demeurent la propriété de NEOTYS. Le Produit a été déposé à l'Agence pour la Protection des Programmes ("APP"), 119 l'avenue de Flandre, 75019 Paris, membre du réseau international Interdeposit ou les titres et droits de propriété intellectuelle sur les composants des tiers intégrés dans le Produit sont la propriété de leur titulaire et peuvent être protégés par des dispositions nationales ou internationales de protection des droits d'auteur ou des droits de propriété intellectuelle et leur utilisation est soumise aux conditions précisées dans les accords de licence qui leur sont attachés. Ces accords de licence sont reproduits dans l'annuaire "/legal". Le présent Accord de Licence n'accorde au Client aucun droit d'utiliser ces composants autrement qu'avec le Produit. Le Client est autorisé à faire, sans modification, un nombre raisonnable et nécessaire des copies de la Documentation seulement dans un but interne d'utilisation du Produit. Toute copie autorisée doit reproduire les mentions de droit d'auteur, de confidentialité, de propriété intellectuelle ou légales qui apparaissent dans la Documentation. Le Client s'interdit de porter atteinte aux droits de la propriété de NEOTYS ou aux logiciels de tiers.

8.2. Garantie d'éviction.

8.2.1 Défense. Dans l'hypothèse où une action est engagée contre le Client au motif que l'utilisation du Produit par le Client contrefait un droit d'auteur ou viole un secret commercial, NEOTYS s'engage à défendre le Client à ses frais et, sous réserve des stipulations du présent article et de l'article 10 ci-dessous, NEOTYS payera tous les dommages et coûts définitivement encourus contre le Client dans le cadre de cette action sous réserve que : (a) le Client informe promptement NEOTYS de l'engagement d'une telle action à son encontre, que (b) NEOTYS ait le contrôle exclusif de la défense de cette action ainsi que de toute négociation pour son règlement, et que (c) le Client coopère pleinement avec NEOTYS dans le cadre de la défense ou du règlement de l'action.

8.2.2 Possibilité de remédier. Si une action telle que décrite au 8.2.1 ci-dessus devait être engagée, le Client autorise NEOTYS, à l'option de NEOTYS et à ses propres coûts, à (a) obtenir le droit pour le Client de poursuivre l'utilisation du Produit, (b) remplacer ou modifier le Produit afin qu'il ne soit plus contrefaisant ou, si les options (a) ou (b) ne sont pas économiquement faisables, (c) résilier le présent Accord de Licence et rembourser au Client les redevances payées par le Client à NEOTYS moins la dépréciation du Produit selon la méthode de l'amortissement constant sur cinq ans.

8.2.3 Limitations. Le présent article 8 précise l'entière responsabilité et le remède exclusif fourni par NEOTYS en cas d'allégation de contrefaçon de tout droit d'auteur ou de propriété intellectuelle résultant de l'utilisation de tout ou partie du Produit. La présente garantie d'éviction ne s'appliquera pas à toute réclamation, demande, action, coûts, dépenses, perte ou dommages (ci-après l'"Allégation de Contrefaçon") qui proviendrait (i) de l'utilisation du Produit en violation du présent Accord de Licence ou d'une mauvaise utilisation, d'une modification, d'une personnalisation ou d'un perfectionnement du Produit par le Client dès lors que cette action serait à l'origine de l'Allégation en Contrefaçon (ii) de l'utilisation d'une mise à jour remplacée ou modifiée par le Client du Produit, si l'Allégation en Contrefaçon n'aurait pas été engagée en cas d'utilisation de la mise à jour la plus récente ou d'une mise à jour non modifiée ; (iii) de l'utilisation, de l'opération, ou de la combinaison du Produit par le Client avec des programmes tels que des personnalisations ou le développement d'interfaces, de données, d'équipement, ou des matériels non fournis par NEOTYS si la réclamation d'infraction aurait été évitée par l'utilisation du Produit sans utilisation avec de tels programmes, données, équipement, ou matériaux, ou (iv) dès lors que le Client poursuit l'activité de contrefaçon alléguée alors qu'il en a été informé et que lui ont été fournies des modifications au Produit permettant d'éviter l'Allégation de Contrefaçon.

9. CONFIDENTIALITE. Les activités et les informations techniques de NEOTYS y compris, sans limitation, les informations financières, le code logiciel, le savoir-faire, les techniques, les spécifications, les développements spécifiques, les plans de commercialisation, les stratégies et les prévisions sont confidentielles (les "Informations Confidentielles"). Le Client peut seulement utiliser les Informations Confidentielles pour l'exécution du présent Accord de Licence et s'interdit de révéler les Informations Confidentielles à tout tiers, autre que les employés qui ont un besoin d'avoir accès et de prendre connaissance des Informations Confidentielles seulement aux fins de l'exécution du présent Accord de Licence. Le Client s'engage à prendre toutes les mesures appropriées par instruction ou accord, avant toute divulgation aux employés, afin d'empêcher toute utilisation ou divulgation non autorisée des Informations Confidentielles.

Le présent engagement de non-confidentialité n'est pas applicable à l'information déjà dans le domaine public à la date de sa divulgation ou qui deviendrait ultérieurement disponible au public sans manquement du Client.

10. EXCLUSION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS NEOTYS OU SES DISTRIBUTEURS NE SERONT RESPONSABLES, MEME SI UNE TELLE ACTION EST ENGAGEE PAR UN TIERS, DE TOUTE REVENDICATION OU DE COÛTS, OU DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, INCIDENTS, PUNITIFS OU CONSÉCUTIFS OU TOUS DOMMAGES Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES OU D'EPARGNE, INTERRUPTION D'ACTIVITE, PERTE DE DONNÉES OU DONNÉES RENDUES IMPRÉCISES, CAUSES PAR L'UTILISATION, LA DEPENDANCE AU PRODUIT OU L'IMPOSSIBILITE A UTILISER LE PRODUIT, LA FOURNITURE OU LE MANQUEMENT A LA FOURNITURE DE SERVICES DE MAINTENANCE ET DE SUPPORT, OU UN DEFAUT DU PRODUIT A FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE PROGRAMME, ET MÊME SI NEOTYS A ÉTÉ INFORME DE LA SURVENANCE DE TELS EVENEMENTS. EN AUCUN CAS NEOTYS NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT AUTRE DOMMAGE QUE DES DOMMAGES DIRECTS DONT IL SERA DEMONTRE QU'ILS SONT CAUSES PAR NEOTYS, SOUS RESERVE DE CE QUI SUIT. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE MAXIMUM DE NEOTYS POUR TOUTE ACTION NE POURRA EXCÉDER LE MONTANT DES REDEVANCES PAYÉES PAR LE CLIENT À NEOTYS AU TITRE DU PRODUIT QUI A DIRECTEMENT CAUSE LE PREJUDICE. DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LE DROIT APPLICABLE, L'EXCLUSION ET LA LIMITATION PREVUES PAR LE PRESENT ARTICLE S'APPLIQUERONT QUELQUE SOIT LE FONDEMENT DE L'ACTION QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DELICTUELLE, EN GARANTIE, EN CONTREFACON OU ENCORE EN EQUITE.

11. DUREE ET RESILIATION. Le présent Accord de Licence prend effet à la date d'installation du Produit et se poursuit pour la durée de protection légale du Produit ou pour une durée plus courte telle que prévue dans la Commande. Sans préjudice de toute demande de réparation, NEOTYS peut immédiatement résilier le présent Accord de Licence et/ou la Commande de plein droit, sans encourir d'obligation ou de responsabilité de ce fait : (i) si le Client ne paye pas les redevances dues au titre de la Commande dans les trente (30) jours après réception de la mise en demeure écrite de NEOTYS ; (ii) si le Client, ou l'un quelconque des utilisateurs, viole le présent Accord de Licence et ne remédie pas à une telle violation dans un délai de trente (30) des jours après mise en demeure écrite de NEOTYS ; et (iii) si le Client fait l'objet d'une réorganisation, d'une fusion, d'un changement de contrôle ou d'une cession. En cas de résiliation ou d'expiration de l'Accord de Licence, quel qu'en soit la raison, tous les droits accordés au Client en vertu de l'Accord de Licence cesseront, et le Client s'engage à immédiatement (i) supprimer le Produit de tous ses systèmes informatiques, supports de stockage et autres dossiers, (ii) détruire ou renvoyer à NEOTYS toutes les copies du Produit et de toute Documentation ou équipement appartenant à NEOTYS, et (iii) fournir à NEOTYS un constat d'huissier qui certifie que le Client s'est bien conformé à la présente clause. Toute obligation qui par sa nature doit persister survivra la résiliation ou l'expiration du présent Accord de Licence mais ne pourra en aucun cas être interprétée comme permettant une utilisation du Produit au-delà de cette date.

12. MARQUES DÉPOSÉES. Le présent Accord de Licence n'accorde au Client aucun droit d'utilisation des marques déposées par NEOTYS, y compris Neoload® et Neotys®, qui sont des marques déposées par NEOTYS en France, aux Etats-Unis et d'autres pays.

13. AUDIT. Sur demande écrite de NEOTYS, le Client s'engage à fournir à NEOTYS un constat d'huissier (i) certifiant que le Produit et sa Documentation sont utilisés en conformité avec les stipulations du présent Accord de Licence et de la Commande et (ii) précisant le(s) site(s), le(s) type(s) et le numéro de série de l'environnement dans lequel le Produit est utilisé. Le Client s'engage à accorder à NEOTYS, ou à ses représentants un accès raisonnable à son site, pendant les heures ouvrables, afin de vérifier les conditions d'utilisation du Produit et de s'assurer de la conformité de ces conditions d'utilisation aux termes de l'Accord de Licence, ainsi que de la Commande. Si l'audit conclu que le Client doit des redevances complémentaires à NEOTYS, le Client s'engage à payer les redevances applicables pour la capacité additionnelle. Si le montant des redevances non payées excède 5% des redevances payées initialement, alors le Client accepte de payer également les coûts raisonnables de conduite de l'audit supportés par NEOTYS.

14. DROIT APPLICABLE/JURIDCTION COMPETENTE. Le présent Accord de Licence est soumis au droit français, sans qu'il ne soit donné application aux règles de conflit de lois, ni à la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale des marchandises, dont l'application est expressément exclue. LES PARTIES CONVIENNENT EXPRESSÉMENT QUE TOUT LITIGE SERA SOUMIS AUX JURIDICTIONS COMPETENTES POUR LE LIEU DU SIEGE DE NEOTYS.

15. CO-CONTRACTANTS INDEPENDANTS. NEOTYS et le Client sont des entreprises indépendantes et le présent Accord de Licence ne pourra être interprété comme créant une quelconque agence, association, entreprise commune ou franchise entre les Parties. Aucun employé de l'une ou l'autre Partie ne pourra être considéré comme pouvant être un employé de l'autre Partie en vertu de l'existence ou de l'exécution du présent Accord de Licence. Le Client conduit ses activités et ses services à ses propres risques et périls. Le Client ne saurait engager NEOTYS dans le cadre d'aucun accord avec ses propres clients, ni accepter aucune obligation ou responsabilité au nom de NEOTYS. Le Client s'interdit de s'identifier comme agissant pour NEOTYS ou de communiquer au nom de NEOTYS.

16. SEPARABILITE. Au cas où l'une quelconque des clauses du présent Accord de Licence serait déclarée illégale ou autrement inopposable par toute juridiction compétente, une telle clause sera nulle et considérée comme supprimée de l'Accord de Licence. Les autres clauses du présent Accord de Licence demeureront de plein effet.

17. RENONCIATION. Aucune renonciation de droit en vertu du présent Accord de Licence ne pourra être interprétée comme une renonciation définitive de NEOTYS de tirer partie d'une quelconque clause du présent Accord de Licence.

18. COMPOSANTS LOGICIEL DE TIERS INTEGRES DANS NEOLOAD®. NeoLoad intègre les composants logiciels soumis à des licences séparées :

- Axis, Commons, HttpClient and more from Apache software,
- Bouncy Castle Crypto API from the Legion of the Bouncy Castle,
- JIMI from Sun Microsystems, Inc.
- Primitive Collections for Java from Søren Bak,
- HTML Tidy from World Wide Web Consortium,
- Mibble from Per Cederberg,
- XStream from Codehaus,
- BlazeDS project from Adobe under the terms of LGPL version 3 (see legal/lgplv3.txt),
- Bounce from Edwin Dankert,
- GraniteDS under the terms of LGPL version 3 (see legal/lgplv3.txt),
- Hibernate under the terms of LGPL version 2.1 (see legal/lgpl.txt),
- Daisy Diff under the terms of Apache License 2.0 (see legal/apache-v2.txt),
- jNetPcap under the terms of LGPL version 3 (see legal/lgplv3.txt),
- SLF4J under the terms of the MIT license,
- XML Pull Parser (XPP) under the terms of the Indiana University Extreme! Lab Software License.

Les dossiers de licences applicables sont disponibles dans le dossier "legal" de NeoLoad.

19. DROIT D'AUTEUR/COPYRIGHT. NeoLoad®, Copyright (c) 2004-2010, NEOTYS, NeoLoad® v.3, Copyright (c) 2010, NEOTYS. Tous droits réservés. Le Client s'interdit de reproduire ou de transférer le Produit, en tout ou partie, sur quelque support ou par quelque moyen que ce soit, pour toute raison, sans l'accord écrit et préalable de NEOTYS.

Pour toute question concernant le présent Accord de Licence, ou si vous souhaitez contacter NEOTYS pour toute information complémentaire, merci d'envoyer un courriel à contact@neotys.com